Conseil Municipal du 3 mai 2023
03/05/2023

Odre du jour :

- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 avril 2023,

- Adoption de l'instruction budgétaire et comptable M57,

- Redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz,

- Travaux ONF 2023,

- Enduit 2 faces du mur du site de l'ex-fonderie de Fréteval,

- Arase du mur en briques du site de l'ex-fonderie de Fréteval,

- Gouttière de la grande halle du site de l'ex-fonderie de Fréteval,

- Clocheton de la grande halle du site de l'ex-fonderie de Fréteval,

- Travaux de voirie : busage de fossé "les hauts de Courcelles" à Fréteval,

- Travaux de voirie VC7 : attribution des travaux,

- Sonorisation salle des Fêtes de Fréteval,

- Régulation du chauffage de la mairie de Fréteval,

- Installation d'une rambarde à la boulangerie de Fréteval,

- Installation de la climatisation à la mairie de Fréteval,

- Travaux sur les chapiteaux à la chapelle de Rocheux,

- Division parcellaire : chemin d'accès au chateau féodal,

- Division parcellaire : chemin d'accès entre les deux écoles,

- Décision modificative,

- Questions diverses.