Conseil Municipal du 13 décembre 2023
13/12/2023

Ordre du jour :

- Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 15 novembre 2023,

- Délibération n° D-Cne/2023-84 du 7 septembre 2023 rapportée pour erreur matérielle,

- Travaux de toitures sur les batiments communaux,

- Avis du Conseil Municipal relatif aux travaux de restauration des cours d'eau sur le bassin versant du Loir,

- Tour du Loir et Cher du 12 avril 2024_Demande de subvention,

- Composteur collectif_Convention avec VALDEM,

- Redevance spéciale VALDEM 2023,

- Téléphone portable_Remboursement par M. Pillefer des factures pour la période octobre 2023,

- Convention sur l'échange d'information entre les maires et le parquet,

- Création d'emploi d'adjoint tecnique territoriale principal de 1er classe à temps complet à compter du 1er janvier 2024,

- Convention de servitude entre la commune et ENEDIS,

- Prestation de service de fourrière animale avec la SPA,

- Nouvelle STEP_Consultation pour les essais de garantie,

- Tarifs communaux 2024,

- Admission en non valeur et créances éteintes_Budget assainissement,

- Créances éteintes_Budget communal,

- Travaux sur le réseau eaux usées_Chemin de la Fosse,

- Décisions modificatives,

- Convention CITEO,

- Désignation du référent déontologue,

- Questions diverses.